Vergèze

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mercredi 24 février, à 18 h 30, en mairie de Vergèze.

A l'ordre du jour :

- Finances : débat d’orientation budgétaire de la commune et débat d’orientation budgétaire du service de gestion de l’eau brute; attribution du forfait de fonctionnement 2010 à l’école privée La Sarrazine.

- Administration générale : adhésion à la Mission Locale Jeune Petite Camargue; jardins partagés (adoption du règlement intérieur).

- Culture – Festivités : convention de partenariat avec la compagnie Egalement votre relative à la création du spectacle Chemin de Traverse et avec l’orchestre Exit relative à la mise à disposition de Vergèze Espace pour les répétitions des concerts donnés pendant la fête votive.

- Intercommunalité : convention avec la communauté de communes (mise à disposition à titre gratuit du théâtre municipal pour la création d’un spectacle pour enfants par le service des crèches); adhésion au syndicat intercommunal de protection des sites.

Une séance du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 27 janvier, à 18 h 30, en Mairie de Vergèze.

Ordre du jour :

Finances – Marchés publics - Transactions : Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement sur l’exercice 2010; Projets de résidences de logements sociaux à la Malacorade (garanties d’emprunts accordées par la commune aux bailleurs sociaux : Vaucluse Logement et Un toit pour tous.

Administration générale : Contentieux administratif entre Nestlé Waters et la Commune (décision de déposer un pourvoi devant le Conseil d’Etat; Contentieux administratif Peligrain - Commune (défense de la commune); Demande de financement auprès du Fonds interministériel de prévention de la délinquance; Tremblement de Terre à Haïti : aide exceptionnelle dans le cadre d’une subvention et de l’organisation d’un loto à Vergèze Espace par le CE Perrier en partenariat avec la commune.

Personnel : Modification du tableau des effectifs (3 créations de postes); Reconduction en 2010 du titre restaurant instauré au profit du personnel communal; Avenant au Protocole d’accord sur l’aménagement et la réduction du temps de travail à 35 heures hebdomadaires, concernant le régime des autorisations d’absence.

Urbanisme : Approbation de la 3ème modification du PLU; Avenant n°2 à la convention d’aménagement conclu avec Foncier Conseil pour l’aménagement de la ZAC Malacorade.

Une séance du conseil municipal est prévue le mercredi 16 décembre, à 18 h 30, en mairie de Vergèze.

A l'ordre du jour :

Finances - Marchés publics - Transactions : Attribution d'une subvention sur le fonds de réserve 2009; Avance sur les subventions 2010 pour le CCAS, l'association Gym'Art et l'Entente Perrier Vergèze.

Administration générale : Choix des trois candidats dans le cadre du concours d'architectes pour le projet de construction d'un nouvel hôtel de ville et d'un nouveau foyer communal; Conventions avec EDF au titre du partenariat en faveur de l'efficacité énergétique - reconduction du protocole d'accord pour une nouvelle période de 3 ans - conventions d'application et de répartition des CEE au titre du marché de gestion de l'éclairage public conclu par la commune avec Somedep; Conventions avec le Conseil Général du Gard pour l'entretien de plantations situées sur son domaine public routier.

Personnel : Modification du tableau des effectifs - supression des postes vacants.

Environnement : Projet de jardins partagés.

Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 25 novembre à 18 h 30 en mairie de Vergèze.

A l'ordre du jour :

Finances – Marchés publics - Transactions : Renouvellement d'un bail commercial.

Administration générale : Projet de construction d’un nouvel hôtel de ville et d’un nouveau foyer communal : présentation par l’assistant à maîtrise d’ouvrage de la démarche de qualité environnementale, composition du jury (élection des membres parmi les conseillers municipaux), indemnité à verser à l’architecte désigné par l’Ordre pour participer au jury; Augmentation de la cotisation d’adhésion à l’Association des Petites Villes de France (APVF); Vœu relatif aux réformes fiscale et territoriale (Appel de l’Association des Petites Villes de France à la mobilisation des conseils municipaux);

Personnel : Convention de mise à disposition de personnel municipal à titre gratuit auprès du CCAS.

Culture : Participation financière dans le cadre du partenariat culturel avec l’association Jazz à Junas.

Intercommunalité : Modification des statuts du Scot Sud Gard, intégration de nouvelles communes.

Réuni courant octobre, le Conseil Municipal a décidé de ramener, de 18 000 à 15 000 €, la subvention accordée chaque année au club taurin Fiesta Brava pour l’organisation de la Féria du Rhôny 2010 (somme destinée à financer une partie de la fête, à l’exclusion des corridas. Fiesta Brava s’est engagée à organiser la fête à une date plus tardive permettant d’espérer plus d’affluence(fin avril) et à prévoir nouvelles animations et spectacles gratuits de qualité.

Les élus ont approuvé le versement d’une subvention exceptionnelle de 400 € à l’association d’éducation canine de Vergèze, un de ses éducateurs ayant participé au championnat du Monde.

Les contrats d’assurances de la commune de Vergèze arrivant à échéance, une consultation portant sur l’attribution de 8 lots  en vue de leur renouvellement a été engagée : les élus approuvent le choix des divers prestataires pour un montant global annuel de 68 019,63 €.

Le conseil autorise la prise en charge des frais de déplacement et d’hébergement du maire et d’une adjointe (Pascale Fortunat) à l’occasion du congrès des maires qui aura lieu du 17 au 19 novembre, approuve la rétrocession à la commune d’une concession perpétuelle au cimetière pour un montant de 1 428.76 €, augmente de 0,8% la prime de fin d’année du personnel communal, approuve une modification du tableau des effectifs du personnel communal, autorise la signature d’un avenant (modification de l’assiette de cotisation) à la convention conclue avec le service de médecine préventive du CDG du Gard et celle d’un avenant à la convention conclue avec la Mutuelle Nationale Territoriale.

Il donne un avis favorable à la réalisation par EDF Energie Nouvelle d’un parc photovoltaïque sur un terrain de l’usine Perrier : il s'agit pour cette entreprise de conclure un bail de 22 ans avec Nestlé Watters pour construire des panneaux solaires et en confier l'exploitation à une société spécialisée revendant l'électricité à EDF.

Couvrant une surface de 5,7 ha et représentant une capacité installée de 1,90 MWc pour un investissement d'environ 6,5 millions d'euros, ce projet devrait voir le jour fin 2010 et représente une production électrique attendue de 2500 Mwh/an (équivalent de la consommation de 1045 habitants), une économie de 950 tonnes de CO2 par an et des retombées économiques importantes.

Après s’être prononcé en juillet en faveur d'une étude intégrant la réalisation d’un schéma d’aménagement hydraulique et de protection des zones habitées contre les inondations sur Vergèze et Codognan, le conseil en approuve le plan de financement définitif et donne son accord pour que soit conclue une convention de groupement de commandes entre les 2 communes, chacune prenant en charge 10% du coût de l'étude (10 000 € chacune). Codognan sera coordonnatrice du groupement et la commission d'appel d'offres sera composée des président des commissions d'appel d'offres et d’un représentant de chaque commune.

Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 21 octobre à 18 h 30 en Mairie de Vergèze.

A l'ordre du jour :

Finances, marchés publics et transactions : Subvention de la Féria du Rhôny 2010; Subvention exceptionnelle à l’association Education canine de Vergèze; Attribution des marchés d’assurance après appel d’offres ouvert.

Administration générale : Congrès des Maires du 17 au 19 novembre (prise en charge des frais de déplacement et d’hébergement des élus); Rétrocession à la commune d’une concession perpétuelle.

Personnel : Montant de la prime de fin d’année du personnel communal; Modification du tableau des effectifs;Avenant n°2 à la convention du service de médecine préventive du CDG du Gard; Avenant à la convention conclue avec la Mutuelle Nationale Territoriale.

Environnement : Avis de principe sur la réalisation par EDF Energie Nouvelle d’un parc photovoltaïque sur un terrain de l’usine Perrier.

Intercommunalité : Projet d’élaboration d’un schéma d’aménagement hydraulique et de protection des zones habitées contre les inondations (approbation du plan de financement définitif, conclusion d’une convention de groupement de commandes avec la commune de Codognan relative à l’étude hydraulique).

D'entrée de jeu, au début de la séance du conseil municipal de septembre, Jean-Claude Lévèque, élu d'opposition, prend la parole pour demander des éclaircissements concernant les 50 places gratuites offertes à la municipalité lors des spectacles organisés à Vergèze-Espace ou au Théâtre. Il lui est répondu que cette pratique n'est pas systématique bien que répandue dans le milieu du spectacle, qu'elles sont mentionnées dans les conventions avec les organisateurs, qu'elles sont offertes aux élus qui le souhaitent, les places restantes étant distribuées gratuitement.

Après cet échange un peu vif, le maire annonce des modifications à l'ordre du jour : report à une date ultérieure du point concernant la subvention à accorder à la Féria du Rhôny 2010 et présentation en début de séance du rapport annuel du SIVOM sur le prix de l'eau, l'approvisionnement en eau potable et l'assainissement : rapport présenté, dans la foulée, avec projection de documents, par M. Leinaud, responsable de la Sté Rhône Cévennes Ingiénerie et contrôleur d'affermage, et par Jacques Breisse, adjoint au maire.

Sous l'égide du syndicat mixte du bassin versant du Vistre (SMBVV), la commune souhaite engager un plan d'amélioration des pratiques phytosanitaires et horticoles avec un diagnostic mettant en évidence les pollutions par les produits phytosanitaires et la mise en place de méthodes permettant de les réduire de façon significative. Le coût de l'étude s'élèverait à 7 000 €, financés par l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse (50%) et par la Région (20%). Le conseil approuver le lancement de cette étude et le dépôt des demandes de financement correspondantes.

Afin de prendre en compte les objectifs de développement durable dans la politique fiscale de la commune, le conseil décide de mettre en place une mesure fiscale récente permettant de consentir une exonération d'une durée maximale de 5 ans au profit des agriculteurs qui s'engagent dans la production biologique.

Afin de prendre en charge l'entretien de 8 platanes alignés en bordure de la route départementale, avenue de Camargue, la commune a signé, avec le conseil général, une convention permettant à son service Espaces verts d'intervenir sur le domaine public routier départemental.

Concernant le projet de nouveau centre administratif, les élus approuvent le principe du recours à une assistance à maîtrise d'ouvrage spécialisée dans la démarche environnementale ainsi que le dépôt de demandes de financement auprès du département, de la région et de l'ADEME.

Ils adoptent : un règlement et un modèle de contrat concernant les conditions de prêt et de location de matériel communal à la population et aux associations vergézoises ; un règlement des conditions de prêt du matériel de sono du gymnase 1 et du stade ainsi que les conventions concernant leurs utilisations ; un modèle de convention concernant la mise à disposition du Théâtre aux organisateurs extérieurs et aux associations locales ainsi que les conditions financières de son utilisation ; une convention de partenariat avec AREMA pour l'organisation du forum de la marionnette Art' Pantin ; une convention de partenariat avec la Cie Philippe Wiart pour la création de Lorenzaccio d'Alfred de Musset ; une convention de partenariat pour la saison culturelle 2009/2010 avec l'ATP.

Le conseil entérine une modification du dossier de réalisation de la ZAC Malacorade : une opération de construction de deux collectifs de 17 logements prévue initialement ne pouvant pas être réalisée, l'aménageur envisage en lieu et place la construction de 9 villas sous forme d'habitat groupé avec terrains clos individuels. Il autorise, dans la foulée, l'engagement d'une procédure de 3^e modification du plan local d'urbanisme.

Le conseil donne un avis favorable à l'adhésion des communes de Sénéchas, Meynes, Castillon-du-Gard, Saint-Hilaire-d'Ozilhan, Bourdic, et Garrigues-Saintes-Eulalie au Syndicat mixte départemental d'aménagement et de gestion des cours d'eau et milieux aquatiques du Gard.

Un plan de continuité des services de la ville en cas de pandémie grippale a été élaboré et porté à la connaissance des élus : il sera diffusé auprès du personnel communal et, dans une version synthétique, à l'ensemble de la population.

Une séance du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 23 septembre, à 18 h 30, en mairie.

A l'ordre du jour :

Finances : subvention de la Féria du Rhôny 2010.

Environnement : projet de plan communal d’amélioration des pratiques phytosanitaires et horticoles et demandes de financement; exonération de taxe foncière sur les propriétés non bâties pour les terrains agricoles exploités selon le mode de production biologique; convention avec le Conseil Général du Gard pour l’entretien des plantations d’alignement situées sur le domaine public routier départemental.

Administration générale : projet de nouveau centre administratif et développement durable (maîtrise d’ouvrage et demandes de financement); conditions de prêt et de location de matériel communal; conditions de prêt du matériel de sono du gymnase 1 et du stade.

Culture : mise à disposition du théâtre municipal (convention type et conditions financières); conventions de partenariat avec AREMA pour l’organisation du forum de la marionnette Art' Pantin, avec la Cie Philippe Wiart pour Lorenzaccio et avec les ATP pour la saison culturelle.

Urbanisme : modifications du dossier de réalisation de la ZAC Malacorade et du plan local d’urbanisme.

Intercommunalité : adhésions au syndicat mixte départemental d’aménagement et de gestion des cours d’eau et milieux aquatiques du Gard; rapport annuel 2008 du SIVOM sur le prix de l’eau.

Informations sur le plan de continuité des services de la ville en cas de pandémie grippale.

Lors de sa séance du mois de juillet, le conseil municipal s’est penché sur le projet de création d’un nouveau centre administratif municipal.

Après avoir écarté un premier scénario baptisé "îlot mairie" qui prévoyait d’importants travaux de réhabilitation des locaux existants, la construction d’un nouveau bâtiment empiétant sur la place de l’hôtel de ville et le maintien en l’état des locaux de l’ancienne poste pour les besoins de la police municipale (coût estimé à 1 350 000 €), les élus se sont finalement prononcés et ont voté pour la mise en œuvre du projet baptisé « Ilôt Foyer Rue neuve » (21 voix pour, 3 voix contre, 3 abstentions).

Le projet choisi prévoit la transformation du foyer communal actuel sur deux niveaux pour les besoins du nouveau centre administratif ainsi que l’ajout de deux ailes de part et d’autre afin d’offrir une façade élargie sur la place de la République. Il permettrait d’envisager la démolition de certains locaux en mauvais état à l’arrière du foyer libérerant ainsi un nouvel espace de stationnement pour les usagers de l’hôtel de ville. Dans la foulée, le foyer serait déplacé dans les locaux réhabilités de l’ancienne remise voisine et bénéficierait d’un patio arboré pour permettre à ses utilisateurs de disposer d’un espace extérieur. Sa localisation en retrait par rapport à la place permettrait d’en réduire les nuisances sonores.

Le coût de ce projet est estimé à 1 458 000 € pour le nouveau centre administratif, 432 000 € pour le nouveau foyer, soit 1 890 000 € pour l’ensemble de l’opération qui serait financée par des subventions extérieures, des ventes d’actifs, mais aussi sur la base d’un autofinancement important Un concours d’architectes sera lancé dès septembre 2009.

A noter que la mairie actuelle continuerait à abriter le théâtre, et, à l'étage, bureaux et salle du conseil et des mariages.

Depuis plusieurs années, la commune a un projet de jumelage avec la ville de Bârlad, commune de 80 000 habitants située en Moldavie, à l’est de la Roumanie. Afin de finaliser et mettre en œuvre ce projet, le conseil décide de créer un comité de jumelage dans le cadre d’une commission extra-municipale présidée par le maire et composé d'élus et de personnes issues des associations locales intéressées par le projet. Le conseil municipal désigne ses représentants au comité de jumelage : Pierre Valette, Danièle Nicolas, André Ibanez, Robert Moulin, Michèle Teyssier et Brigitte Mirande.

Formalisant les mises à disposition de Vergèze Espace, les élus approuvent une convention-type qui sera complétée et adaptée en fonction de chaque cas particulier. Ils maintiennent les tarifs actuels y intégrant forfaits-nettoyage (150 et 300 €), forfait-barrières (700 €),  tarifs privilégiés ou gratuité dans le cadre de partenariats.

Ils attribuent des subventions minorées aux associations ayant déposé leurs demandes hors-délais (100 € pour le comité de quartier Vieux Village Nord, les Crampons verts, DVO Moto Club; 220 € pour les Zélés du Volant et Orchidées Languedoc), octroient une subvention exceptionnelle à la Fédération Léo Lagrange dans le cadre d’un projet cantonal de solidarité internationale au Mali, fixent à 6 € le tarif des entrées de la Royale Blatière prévue en novembre  dans le cadre du Trophée de l’Avenir (3 € pour les 12 à 18 ans, gratuit pour les moins de 12 ans).

Le conseil approuve une modification du tableau des effectifs du personnel communal pérennisant les postes de trois agents non titulaires de droit public exerçant depuis plus d’un an, entérine un avenant au protocole d’accord sur les droits syndicaux.

Il approuve une modification du Plan Local d’Urbanisme afin de permettre le développement d’une exploitation agricole au Mas de Veyrac, rectifiant certains articles de son règlement pour plus de lisibilité, actualisant la liste des emplacements réservés et intégrant  les dispositions du Schéma Départemental Routier.

Il donne son aval pour un projet d’élaboration d’un schéma d’aménagement hydraulique et de protection des zones habitées contre les inondations et pour les demandes de financement le concernant, une étude s’inscrivant dans le cadre du Plan d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) du Vistre. Elle doit permettre une meilleure connaissance des risques liés à la problématique de ruissellement pluvial et servir d’outil à la décision pour la mise en œuvre des démarches de vulnérabilité des zones urbanisées existantes à l’échelle du territoire. Prenant en compte le confortement des digues du Rhôny, elle donnera à la commune des éléments nécessaires à son développement futur et sera menée à l’échelle du territoire des communes de Vergèze et Codognan. Estimée à 200 000 € pour les deux communes, elle serait financée à hauteur de 80%.

Jacques Breisse présente le compte-rendu d’activité 2008 du Syndicat intercommunal d’électricité du Vistre Petite Camargue.

Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 8 juillet à 18 h 30.

A l'ordre du jour :

Administration générale : Etude de faisabilité d’un nouveau centre administratif municipal (choix du scénario);Projet de jumelage avec la ville roumaine de Bârlad (création du comité de jumelage); Mise à disposition de la salle de Vergèze Espace (convention-type, conditions financières d’utilisation).

Finances – Marchés publics - Transactions : Attribution de subventions à diverses associations sur le fonds de  réserve; Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Fédération Léo Lagrange dans le cadre du projet cantonal de solidarité internationale – Mali 2009; Course Blatière – trophée de l’avenir novembre 2009 (tarifs des entrées).

Personnel : Modification du tableau des effectifs; Avenant au protocole d’accord sur les droits syndicaux.

Urbanisme : Approbation de la 2ème modification du Plan Local d'Urbanisme.

Intercommunalité : Projet d’élaboration d’un schéma d’aménagement hydraulique et de protection des zones habitées contre les inondations (approbation et demandes de financement); Compte-rendu d’activité du SIE du Vistre Petite Camargue pour l’année 2008.